Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOLECLEAN
ACTALYS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3931328
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/07/2022
MOLECLEAN de ACTALYS

Présentation de la marque MOLECLEAN

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOLECLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTALYS domicilié(e) 19 rue Marc Seguin, Z-I de Mitry, Compans, 77290 COMPANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 249 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque MOLECLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLECLEAN est expirée depuis le 3 juillet 2022.

ACTALYS a également déposé les autres marques suivantes : BELLA , ACTALYS , LA MAISON DU CHAUFFAGE , BACT'ALL , L'ENVIRONNEMENT TRANQUILLE , SILTEC , GREEN CARD , OXYLINE , BIOTIFUL , INSECTIBIO


ACTALYS, société à responsabilité limitée - 19 rue Marc Seguin, Z-I de Mitry, Compans, 77290 COMPANS - France - SIREN 491249934


SODEMA CONSEILS, S.A., M. Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Désodorisants d'atmosphères, produits pour la purification de l'air ;

Appareils et machines pour la purification de l'air.